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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente : www.lesnereides.com 

 

Les présentes conditions générales de vente ont été mises à jour le 1er février 2024. 

 

  1. DÉFINITION, OBJET ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

 

Le site Les Néréides est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse www.lesnereides.com (ci-après le « Site »). Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité par : NEREIDES DISTRIBUTION, société par actions simplifiée enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Paris (France) sous le numéro 400 260 386 (numéro SIREN), avec le numéro de TVA FR 314 0026 0386, dont le siège social est au 3 rue Barbette 75 003 Paris, France et dont le lieu d’activité principal est au 29 rue des Petites Ecuries 75 010 Paris, France (« Les Néréides »). Identifiant Unique (Léko) : FR249732_01WHJH. 

 

Le Directeur de publication est Monsieur Pier Paolo AMADDEO, Directeur général des Néréides.

 

 

Le cas échéant, pour toute réclamation, retour, ou réparation, merci de vous référer à l'adresse postale suivante : 29 rue des Petites Ecuries 75 010 Paris, France. 

 

Le Site permet à la société Les Néréides de proposer à la vente, des bijoux haute fantaisie, des parfums, bougies et autres accessoires (ci-après le(s) « Produits(s) ») à des internautes naviguant sur le Site (ci-après dénommés « Utilisateurs »). 

 

Les commandes passées sur le Site sont réservées aux particuliers pour leurs besoins personnels. La revente de produits Néréides achetés sur le Site dans le cadre d’une activité professionnelle est formellement interdite. Le Site n'est pas destiné aux enfants mineurs. 

 

Toute commande de Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes Conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l'Utilisateur. La consultation du Site par l’Utilisateur est également régie par les Conditions d'utilisation du Site qu'il accepte sans réserve et accessibles ici : https://www.lesnereides.com/pages/mentions-legales

 

Les Conditions Générales de Vente, les Conditions générales d’utilisation et le récapitulatif de la commande transmis au Client forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

 

Il est précisé que l'Utilisateur peut sauvegarder ou imprimer les présentes Conditions générales de vente, à condition toutefois de ne pas les modifier. 

 

Les Néréides se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales et spécifiques de vente à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux réservations et aux commandes préalablement acceptées et confirmées par l’Acheteur. Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion des conditions applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.



  1. DISPONIBILITE et DESCRIPTION DES PRODUITS COMMERCIALISÉS – MODALITÉS DE COMMANDE

 

Le Site permet de commander à la société Les Néréides une sélection de Produits des marques Les Néréides et N2 by Les Néréides, immédiatement en ligne via l'Internet depuis la France. 

 

Nos offres de Produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même Produit par plusieurs clients. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre Produit présenté sur le Site en remplacement, soit d'annuler votre commande. Si vous choisissez d'annuler votre commande, vous serez remboursé(e) au plus tard dans les 30 jours du paiement si votre compte bancaire a été débité. 

 

Les Néréides n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des Produits.

 

Vous pouvez également commander par téléphone au +33 (0)1 80 50 51 01, du lundi au jeudi (hors jours fériés), de 9h30 à 13h et de 14h à 18 heures et le vendredi de 9h30 à 13h et de 14h à 17h. Vous pouvez également nous joindre sur WhatsApp au +33 (0)7 49 73 66 38. 

 

Les Produits commandés sur le Site peuvent être livrés dans le monde entier, à l’exception des Etats-Unis, du Japon, de l’Australie, de la Nouvelle Zélande, et de l’Afrique du Sud. 

 

Pour chaque produit sélectionné sur le Site, une page récapitulative s'affichera automatiquement, reprenant la photo de l'article, ses coloris et références, la quantité choisie, son prix unitaire et le prix total de votre commande. Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Dès la confirmation, votre commande sera envoyée aux Néréides pour traitement. 

 

Conformément aux dispositions de l’article L.111-1 du Code de la consommation, tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux. Des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, Les Néréides ne peut être tenu pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site. 

 

En cas de questions sur les Produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec notre Service Clients en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessus. 

 

Pour toute commande exceptionnelle, nous vous remercions de prendre contact avec notre Service Clients aux coordonnées indiquées ci-dessus. 

 

La Carte Cadeau en ligne 

 

La Carte Cadeau en ligne se commande uniquement sur le Site et est utilisable uniquement sur le Site. 

 

Le montant crédité sur la Carte cadeau en ligne, disponible grâce au code, est utilisable en ligne uniquement via le Site, et se dépense en une ou plusieurs fois. 

 

La Carte Cadeau en ligne est valable 1 an, à compter de la date d’achat en ligne.

 

La Carte Cadeau en ligne n'est pas soumise à la TVA conformément aux articles 256 ter et 266 du Code général des impôts. La commande en ligne utilisant la Carte cadeau comme moyen de paiement sera elle bien soumise à la TVA, comme déterminé par la réglementation en vigueur du pays de livraison de la commande et n’excluent pas d’éventuels frais de port ou de douanes.

 

Le code de la Carte cadeau en ligne doit être renseigné dans la section « Code promo », au moment de la validation du panier, avant de finaliser la commande. Une fois le code renseigné, le client peut choisir de régler en ligne le montant restant pour valider sa commande ou utiliser le montant exact de la Carte. 

 

La Carte cadeau en ligne est incessible, non remboursable, non rechargeable, elle ne peut pas être échangée contre des espèces, ni faire l'objet d'un report sur une carte de crédit. 

 

En cas de perte ou de vol, Les Néréides ne peut être tenue responsable, et n’offrira pas de remboursement et ou remplacement. En cas de perte et ou vol, il est important de contacter au plus vite le Service Clients.

 

  1. VALIDATION DE COMMANDE 

 

À la fin du processus de commande, vous êtes invité à cliquer sur le bouton "Payer". 

Le Client doit cocher la case située en face du message « J'accepte les conditions générales de vente » pour saisir les détails de paiement et valider définitivement sa commande.

 

Votre commande ne pourra plus être modifiée ou annulée que dans les conditions expressément prévues dans les présentes Conditions Générales de Vente ou dans les conditions requises par le droit en vigueur. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Un récapitulatif de votre commande vous sera adressé par courrier électronique. 

 

Les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Les Néréides et ses Clients. En cas de conflit entre Les Néréides et l'un de ses Clients sur une transaction effectuée sur le Site, les données enregistrées par Les Néréides sont considérées comme preuve irréfragable du contenu de la transaction. 

 

En application de l'article L. 213-1 du Code de la Consommation, lorsqu'une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 Euros, Les Néréides conserve l'écrit qui constate le contrat conclu entre Les Néréides et un Client par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu'à la date de livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005). Il est précisé que le Client peut avoir accès à ce document à tout moment sur simple demande formulée auprès des Néréides. 

 

Les Néréides se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si Les Néréides estime raisonnablement que ce Client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.





  1. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ 

 

Les Produits commandés demeurent la propriété des Néréides jusqu'au complet encaissement du prix par Les Néréides. En cas d'incident de paiement, vous vous engagez à restituer aux Néréides les Produits reçus et ce, dès la première demande, à vos frais.

 

En revanche, vous assumez les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les Produits livrés et ce à compter de la date effective de livraison.

 

  1. PRIX 

 

Tous les prix des Produits sont indiqués fonction de votre location géographique et de la monnaie que vous aurez choisie (au choix : Euros/ Livre sterling/ US Dollars / HK Dollars) toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition ou de douanes (voir paragraphe expédition et livraison). 

 

Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. 

 

Le Site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis ni formalité. Ces modifications n'auront cependant pas d'incidence sur les commandes acceptées par le Site avant l'entrée en vigueur de ces modifications, sous réserve de la disponibilité des Produits commandés.

 

Toute commande passée sur le Site doit être réglée immédiatement après la validation de votre commande. 

 

Toutes commandes passées sur le Site et dont le pays (ou région) de livraison est en dehors de la France métropolitaine peuvent être soumises à des droits de douane. Ces droits de douane sont imposés par la réglementation en vigueur du pays concerné. Ces taxes sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. En cas de refus du destinataire des droits de douane ou taxes, les sommes éventuellement demandées et taxées aux Néréides pour récupérer le colis seront déduites du montant de votre remboursement.

 

  1. PAIEMENT

 

Nous n'acceptons que les paiements par carte bancaire, carte de crédit, compte Paypal, Carte Cadeau, paiement en 3 fois avec Alma ou Klarna (Royaume-Uni). Toutes les commandes sont payables selon les modalités choisies à l’article 5 des présentes. 

 

Les cartes bancaires ou cartes de crédit acceptées sont : CB®, MasterCard®, Visa®, Amex®.

 

Paiement en plusieurs fois avec Alma ou [Klarna (Royaume-Uni)]

 

Le paiement en trois fois avec Alma, ou Klarna pour le Royaume-Uni. Si vous payez votre commande en trois fois, vous acceptez les conditions générales client d’Alma et Klarna ainsi que les conditions particulières Alma et Klarna pour les Clients des Néréides. Alma (ou Klarna) est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil. Toute résiliation des CGV qui lient Les Néréides et le Client, entraine la résiliation des CGU entre Alma (ou Klarna) et le Client.

 

Si vous effectuez le règlement par carte bancaire qui est parfaitement sécurisé : dans ce cas, le paiement s'effectue sur le site de notre partenaire Shopify Payments Payplug et/ou Alma (France), Shopify Payments et/ou Klarna (Royaume-Uni) et Shopify Payments (reste du monde) . Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le Site. Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce aux protocoles [HTTPS et TLS] et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Nous n’avons aucun accès à vos coordonnées bancaires et ne les gardons pas sur le serveur, c’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le Site. Nous profitons de cette clause pour vous informer que notre Site ne vous adressera jamais de communication, par email ou autre moyen de communication, pour solliciter une communication de vos coordonnées bancaires.

 

Votre commande sera ainsi enregistrée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro, la date d'expiration de votre carte bancaire et le code de sécurité se trouvant au dos de celle-ci dans les emplacements prévus à cet effet.

 

L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi au moment de la validation de la commande. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par l'envoi d'un courrier électronique.

 

  1. LUTTE CONTRE LA FRAUDE

 

Le Site se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens que Les Néréides jugera nécessaires (notamment la demande de pièces d'identité, de justificatif de domicile, etc.). Les Néréides se réserve également le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. En cas de fraude ou de suspicion de fraude, Les Néréides se réserve le droit, de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.

 

  1. ZONE DE LIVRAISON - EXPÉDITIONS ET LIVRAISONS

 

Le Site expédie les commandes sous 48h à 72h du lundi au vendredi. Les commandes passées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.

 

Les périodes de soldes et de promotions peuvent engendrer un léger délai supplémentaire. 

 

Les Produits commandés sur le Site peuvent être livrés dans le monde entier (sauf au Japon, aux Etats-Unis, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique du Sud).

 

Les Produits sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les Néréides n’est en aucun cas tenu responsable d’une erreur dans l’adresse de livraison fournie ni de l’éventuelle perte de votre colis par le transporteur. 

 

Modes, frais et délais de livraison 

 

Les différentes livraisons sont assurées par des compagnies qui proposent un service de livraison sécurisé. Le colis est uniquement remis contre signature. 

 

FRANCE métropolitaine

 

Type de livraison

Prestataire 

Délai de livraison 

Tarif 

Standard*

Colissimo domicile avec signature

2-3 jours ouvrés

5 € **

Express

DHL Express Next Day

2-3 jours ouvrés

15 € 

Point relais 

Colissimo

2-3 jours ouvrés

5 € **

Click & Collect ***

 

Bientôt disponible

gratuit

* Un délai de de 10 jours ouvrés à compter pour la livraison dans les DOM-TOM. 

** La livraison est offerte à partir de 150 euros d’achat hors frais de livraison et de douanes

*** Toute commande Click&Collect est à récupérer en boutique par le Client muni de sa pièce d'identité et d'une copie électronique ou imprimée du mail de confirmation de commande. Les commandes Click&Collect sont conservées en boutique pour une durée de 7 jours maximum.

 

BELGIQUE

 

Type de livraison

Prestataire 

Délai de livraison 

Tarif *

Standard

Colissimo domicile avec signature

3-5 jours ouvrés

10 € 

Point relais 

Colissimo

3-5 jours ouvrés

5 € 

* La livraison est offerte à partir de 150 euros hors frais de livraison et de douanes.

 

UNION EUROPÉENNE (hors France métropolitaine et Belgique)

 

Type de livraison

Prestataire 

Délai de livraison 

Tarif *

Standard

DHL Express

3-5 jours ouvrés

15 € 

* La livraison est offerte à partir de 150 euros d’achat hors frais de livraison et de douanes.

 

ROYAUME-UNI 

 

Type de livraison

Prestataire 

Délai de livraison 

Tarif *

Standard

DHL DDP

3-5 jours ouvrés

10 € 

Click&Collect**

 

Bientôt disponible

gratuit

* La livraison est offerte à partir de 150 euros d’achat hors frais de livraison et de douanes. 

** Toute commande Click&Collect est à récupérer en boutique par le Client muni de sa pièce d'identité et d'une copie électronique ou imprimée du mail de confirmation de commande. Les commandes Click&Collect sont conservées en boutique pour une durée de 7 jours maximum.

 

RESTE DU MONDE 

 

Type de livraison

Prestataire 

Délai de livraison 

Tarif *

Standard*

DHL DDP

10 jours ouvrés

20 € 

* La livraison est offerte à partir de 200 euros d’achat hors frais de livraison et de douanes

 

Problèmes de livraison

 

Tout défaut ou retard de livraison doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais. Le Client doit contrôler le bon état des Produits lors de la livraison. Toute anomalie concernant la livraison (colis endommagés, articles manquants par rapport à la facture du Site, retard de livraison etc.) devra faire l'objet de réserves portées sur le récépissé de livraison présenté par le transporteur.

 

Vous devez ensuite contacter le Service Clients par courrier électronique (contact@lesnereides.com)  ou par téléphone (+ 33 (0)1 80 50 51 01). Vous pouvez également nous joindre sur WhatsApp (+33 (0)7 49 73 66 38). Cela permet d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre aux Néréides de procéder à une enquête auprès du transporteur

 

En cas de non-conformité des Produits achetés ou s'ils ne vous donnent pas satisfaction, vous pouvez les retourner ou en demander l'échange ou le remboursement dans les conditions prévues à la section ci-dessous "Retours - Remboursements".

 

  1. RETOURS – REMBOURSEMENTS 

 

Par mesure d'hygiène, les boucles d'oreilles (hors clip) ne sont ni reprises ni échangées (sauf si l'article présentait un défaut). Il en est de même pour les parfums et bougies.

 

Dans les autres cas, dans les trente (30) jours calendaires suivant la date de réception du Produit acheté sur notre Site, et sur présentation d’une preuve d’achat seulement, vous avez la possibilité de retourner le Produit acheté sur notre Site : 

  • pour remboursement. Dans le cas d'une demande de remboursement effectuée dans le cadre de ce droit de rétractation, les frais de livraison facturés par Les Néréides vous seront remboursés intégralement si la commande est retournée dans son intégralité seulement. 
  • pour obtenir un avoir valable pendant une durée de 12 mois à compter de la date de son émission, sur notre Site mais aussi en boutique physique en France et au Royaume-Uni seulement (hors corners et Outlets)

 

Pour tout remboursement ou échange, le Client est invité à suivre la procédure de retour accessible via le lien suivant : https://www.lesnereides.com/a/return

 

Les Produits doivent être retournés dans les conditions suivantes : dans son état d’origine, revêtu impérativement des étiquettes originales et accompagné de l’emballage d’origine et du bon de retour. Les Néréides décident sur les Produits sont ou non dans leur état initial. 

 

Les Produits doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine accompagnés du bon de livraison de votre colis, et ce, à l'adresse suivante : 

 

Néréides Distribution - Service ESHOP 

29 rue des Petites Écuries

75010 Paris - France 

 

En aucun cas il ne sera possible d’effectuer d’échange sur notre Site et le Site n'émettra pas d’avoir à utiliser dans une boutique Les Néréides. 

 

Les Néréides effectuera le remboursement dans les quatorze (14) jours suivant la réception des Produits retournés, en créditant votre carte bancaire ou carte de crédit. 

 

Pour les cadeaux - obtenus sur le Site - qui vous ont été offerts, seul l'échange est accepté sur présentation d’une facture. Nous vous fournirons alors un avoir électronique du montant du cadeau et vous pourrez passer une nouvelle commande. 




Produits défectueux

 

Dans l’hypothèse où la restitution du Produit défectueux est bien fondée, Les Néréides procédera, au choix du Client, ou à défaut de demande du Client, au choix des Néréides, dans un premier temps à son échange avec un Produit identique dans la mesure où ce Produit est disponible en stock ou, le cas échéant, à l’émission d’un avoir. 

 

Modalités et frais de retours/échanges

 

STANDARD 

 

Zone géographique

Prestataire 

Prix

En charge du process

France

Chronopost 

gratuit

Les Néréides

UE (hors France et Irlande)

DPD

gratuit

Les Néréides

Royaume-Uni

DHL franchise de douane

gratuit

Les Néréides

Reste du monde 

DHL franchise de douane

40 € déduit du remboursement (sauf erreur émanant des Néréides)

Les Néréides

 

EN MAGASIN*

 

Zone géographique

Prestataire 

Prix

En charge du process

France**

N/A (Non-Applicable)

gratuit

N/A

Royaume-Uni

N/A

gratuit

N/A

* Les corners et outlet ne sont pas concernés .

** En cas d’échange dans la boutique Les Néréides située 91 rue des Martyrs, 75 018 Paris, France, un remboursement sera d’abord réalisé avant achat d’un nouveau produit

 

  1. GARANTIES LEGALES

 

Les Produits vendus sur le Site sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L 211-4, L 211-5 et L 211-12 du Code de la Consommation ainsi que par les articles 1641 et 1648 du Code Civil. 



  1. GARANTIE CONTRACTUELLE

 

Tous les articles des Néréides (hors fragrances et bougies) achetés sur la boutique en ligne sont garantis un (1) an « pièce et main d’œuvre » à compter de la date d’achat.

 

Fabriqués à la main, les produits sont rigoureusement contrôlés. La dorure et l'émaillage qui parachèvent nos produits sont sensibles aux chocs, c'est pourquoi la Maison Les Néréides ne peut vous garantir contre les dommages qu'ils pourraient subir lors d’une utilisation inadéquate.

 

Les Néréides procédera, au choix du Client, ou à défaut de demande du Client, au choix des Néréides, dans un premier temps à son échange avec un Produit identique dans la mesure où ce Produit est disponible en stock ou, le cas échéant, à l’émission d’un avoir. 

 

Afin d’augmenter la longévité de vos bijoux et de conserver leur éclat initial, nous vous recommandons d’en prendre le plus grand soin.

 

La garantie ne s'applique pas sur les bijoux achetés en vente presse, sur un site de déstockage ou sur le site de l'un de nos partenaires.

 

  1. REPARATION

 

A l’expiration de la garantie d’une année, si votre article est réparable nous pouvons vous établir un devis de réparation. Vous pouvez au préalable envoyer une photo de votre article à notre Service Clients via l’adresse email contact@lesnereides.com qui transférera la demande à notre service de réparation et reviendra vers vous avec le montant du devis. Aucune réparation ne sera réalisée avant l’acceptation et le paiement du devis. Vous pourrez ensuite envoyer votre article à l’adresse suivante dans les conditions précitées :

 

Néréides Distribution 

Service Après-Vente 

29 Rue des Petites Ecuries

75010 Paris

 

Merci de joindre à cet envoi l’adresse à laquelle envoyer l’article une fois la réparation effectuée ainsi qu’une adresse email de contact et un numéro de téléphone. Vous avez également la possibilité de venir déposer et/ou récupérer votre réparation directement à l’adresse indiquée ci-dessus.

 

Les frais d’envoi des produits à réparer sont à votre charge, les frais de renvoi à votre adresse seront à la charge des Néréides. 

 

  1.  LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

Les Néréides n’est tenu que d’une obligation de moyens. Le Client demeure seul juge du caractère approprié et adapté à ses besoins et à sa consommation des produits qu’il commande.

 

En aucun cas Les Néréides ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d'exploitation, perte de profit ou de chance résultant de l'achat de Produits sur le Site, même si Les Néréides a été informée de la possibilité de ces dommages.

 

Les Néréides ne saura voir sa responsabilité engagée pour une utilisation des Produits non conforme à leur destination.

 

Les Néréides ne peut être considéré comme responsable (i) de la perte, de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données personnelles du Client, (ii) de la transmission accidentelle, de virus ou d’autres éléments nuisibles, résultant de l’accès à l’Internet ou des transmissions par courrier électronique.

 

Les Néréides ne garantit pas que le Site soit disponible de manière continue, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur.

 

Sans limiter la portée des autres dispositions des Conditions Générales de Vente, la responsabilité de Les Néréides ne pourra être retenue qu’en cas de faute prouvée lui étant exclusivement imputable. En tout état de cause, elle sera limitée aux seuls dommages directs.

 

Les Néréides se réserve le droit de suspendre l’exploitation du Site.

 

Le Site peut contenir des imprécisions techniques ou d'autres défauts, Les Néréides ne garantit pas la correction de ces défauts. Le Site et le contenu de ce Site sont présentés "en l'état" et "en fonction des disponibilités". La société Les Néréides exclue expressément toute garantie de toute nature, expresse ou implicite, et notamment, sans que cette liste soit limitative, toutes garanties implicites de conformité ou d'appropriation du Site ou de son contenu à un usage habituel ou à un usage spécifique, de leur qualité ou de l'absence de contravention de ceux-ci à une disposition quelconque.

 

  1. FORCE MAJEURE 

 

Les Néréides ne pourra être tenu pour responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations, si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d'un élément constitutif de force majeure tel que notamment, et sans que cette liste soit limitative, inondation, incendie, tempête, manque de matières premières, grève des transports, grève partielle ou totale, ou bien fermeture de l’entreprise en période de grève. Ces événements constituent une cause de suspension et/ou d’extinction des obligations des Néréides envers le Client, sans indemnité au profit du Client.

 

  1. PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Les droits de propriété intellectuelle attachés aux Produits vendus sur le Site sont et demeurent la propriété exclusive des Néréides. Tous les droits d’exploitation lui sont exclusivement réservés. Dans ces conditions, nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quel titre que ce soit, même partiellement, les droits de propriété intellectuelle, sans l’accord préalable et écrit des Néréides. Les marques des Néréides sont des marques déposées. Toute reproduction constitue, par conséquent, une contrefaçon.

 

  1. DROIT APPLICABLE – LITIGES – MÉDIATION

 

Les présentes Conditions Générales des Néréides sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois. L'Application de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément écartée par les présentes. 

 

En cas de litige, les tribunaux français ont compétence exclusive et vous reconnaissez accepter leur compétence exclusive. Les Néréides se réserve le droit de requérir et d'obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes. En cas de différend, et conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », vous avez le droit de recourir gratuitement et avant toute action en justice au service de médiation proposé par Les Néréides (article L.612-1 du Code de la consommation). 

 

Cette procédure de médiation ne pourra être déclenchée que dans le cas où le Service Clients de des Néréides n'aura pas répondu de manière satisfaisante à votre requête. La médiation a vocation à rechercher et proposer une solution amiable et personnalisée aux conflits entre vous et Les Néréides. 

 

Le médiateur droit de la consommation proposé par NEREIDES DISTRIBUTION est : 

Nom : Médiation Franchise-Consommateurs (MFC) 

Site Internet du médiateur : https://www.franchise-fff.com/mediation/mediation-consommateurs